Les présentes Conditions Générales de Vente (« CGV ») régissent les ventes réalisées sur la boutique en ligne Aléthos-Verités.

Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV applicables au moment de la commande.

1. Identité du vendeur

Aléthos-Verités est un nom commercial utilisé par la micro-entreprise HCServices, enregistrée en France.

SIRET : 947 467 049 00013
E-mail : alethos-verites@outlook.com
Téléphone : 06 68 16 31 14

TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.

Les coordonnées et informations juridiques complètes du vendeur sont disponibles dans les pages Mentions légales et Coordonnées du site.

2. Produits

Aléthos-Verités propose notamment des bijoux, vêtements et accessoires, issus de notre propre stock ou sélectionnés et réalisés avec l’aide de nos ateliers partenaires.

Les caractéristiques essentielles de chaque produit sont présentées sur sa fiche respective.

Certains produits peuvent être proposés sous différentes variantes ou présentations, notamment une Version Standard et une Version Premium.

Ces appellations désignent la variante du produit acheté et non un mode de livraison payant.

Lorsqu’une Version Premium comprend des éléments spécifiques, notamment un écrin Premium et/ou une pochette en velours, ceux-ci font partie intégrante de la variante achetée.

Le contenu exact de chaque variante ainsi que son prix sont indiqués sur la fiche produit avant l’ajout au panier.

Les photographies, illustrations et mises en scène ont pour objectif de présenter les produits aussi fidèlement que possible.

De légères différences de teinte, de reflet, de finition ou de perception peuvent notamment résulter de l’éclairage, de la photographie, de l’écran utilisé ou de légères variations inhérentes à la fabrication.

Ces différences ne peuvent toutefois pas modifier les caractéristiques essentielles annoncées du produit, telles que son modèle, sa matière principale, sa couleur principale ou les caractéristiques expressément indiquées sur sa fiche.

Les bijoux proposés en version Standard sont vendus sans écrin. Un écrin cadeau peut être ajouté à la commande. Cet écrin est expédié séparément du bijou par notre atelier partenaire ; les deux articles peuvent donc être reçus à des dates différentes. La mise en écrin du bijou est à effectuer par le client après réception.

Pour les chevalières Benedictio et Saint Longin, l’offre Premium comprend l’écrin LED. Les frais de livraison dépendent de la destination et du mode choisi : domicile offert en France, domicile à 5,90 € dans les autres pays de l’UE, ou point relais offert lorsque cette option est proposée. L’offre Standard de Benedictio, expédiée par notre atelier partenaire sans écrin, conserve la livraison à domicile offerte.

3. Disponibilité des produits

Les produits et variantes sont proposés dans la limite des stocks et disponibilités indiqués au moment de la commande.

Certains produits peuvent être disponibles directement dans le stock Aléthos-Verités, tandis que d’autres sont préparés ou expédiés par un atelier partenaire.

En cas d’indisponibilité exceptionnelle après validation d’une commande, Aléthos-Verités en informera le client dans les meilleurs délais et pourra lui proposer, selon la situation :

• d’attendre un réapprovisionnement ;
• un produit ou une variante équivalente, avec son accord ;
• ou le remboursement du produit indisponible.

Aucun produit de remplacement ne sera imposé sans l’accord du client.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros.

Aléthos-Verités bénéficiant de la franchise en base de TVA :

TVA non applicable – article 293 B du CGI.

Lorsqu’un produit est proposé en plusieurs variantes, notamment en Version Standard et Version Premium, chaque variante peut être proposée à un prix différent en fonction de ses caractéristiques, de sa présentation et des éléments inclus.

La différence de prix entre une Version Standard et une Version Premium ne constitue pas un supplément de frais de livraison.

Les éventuels frais liés à un mode de livraison sont indiqués au client avant la validation définitive de la commande.

Aléthos-Verités peut modifier ses prix à tout moment.

Toutefois, le prix applicable à une commande est celui affiché et accepté par le client au moment de sa validation.

5. Commande

Avant de valider définitivement sa commande, le client peut vérifier les produits commandés, leurs quantités, variantes, tailles, prix, coordonnées de livraison, mode de livraison et montant total.

Il appartient notamment au client de vérifier attentivement la taille sélectionnée pour une bague ou une chevalière ainsi que la variante Standard ou Premium choisie.

La validation définitive de la commande entraîne une obligation de paiement.

Une confirmation de commande est envoyée par voie électronique après validation.

6. Paiement

Le paiement est exigible lors de la commande.

Les moyens de paiement disponibles sont ceux proposés lors du passage en caisse par les solutions sécurisées intégrées à Shopify.

Aléthos-Verités ne conserve pas directement les données bancaires complètes du client.

7. Préparation et modes de livraison

Articles de notre stock expédiés de France : livraison suivie à domicile offerte en France et facturée 5,90 € dans les autres pays de l’Union européenne, sans minimum d’achat.

Articles expédiés par nos ateliers partenaires, y compris les vêtements : la livraison standard à domicile reste offerte dans les pays de l’Union européenne proposés au paiement.

La livraison en point relais est offerte pour les articles et paniers admissibles expédiés depuis notre stock. En France, elle est proposée via Colissimo ou Mondial Relay. Dans l’UE hors France, elle est proposée via Mondial Relay en Belgique, au Luxembourg, aux Pays-Bas, en Allemagne, en Espagne, en Italie et au Portugal, selon l’adresse et les points disponibles.

Cette offre exclut les Baléares, les Canaries, Ceuta, Melilla, la Sicile, la Sardaigne, les Açores et Madère. Dans ces territoires et dans les autres pays de l’UE, la livraison à domicile à 5,90 € est proposée pour notre stock lorsque l’adresse est desservie.

En France, le point de retrait se choisit dans le parcours de paiement. Pour l’offre relais dans l’UE hors France, choisissez votre point après le paiement, sur la page de confirmation ou de suivi de la commande. Ce choix est nécessaire à la préparation de l’envoi ; en cas de difficulté, contactez-nous.

Le relais n’est pas proposé pour les vêtements et les articles expédiés directement par nos ateliers partenaires. Les options dépendent de l’adresse et du panier. Vous êtes informé de la disponibilité du colis et de son délai de retrait. Une livraison à domicile n’est pas remplacée par un relais sans votre accord.

Une commande peut être expédiée en plusieurs colis depuis notre stock et nos ateliers partenaires. Les colis conservent leurs délais et suivis respectifs.

Pour un panier mixte comprenant des articles de notre stock et de nos ateliers partenaires, la livraison proposée est à domicile : offerte en France et à 5,90 € dans les autres pays de l’UE. Une commande composée uniquement d’articles des ateliers partenaires conserve la livraison à domicile offerte. Les options et le total des frais sont indiqués avant la validation du paiement.

8. Délais de livraison

Les délais ci-dessous sont des estimations en jours ouvrés. La préparation ou la fabrication est distincte de l’acheminement. Les informations présentées pour la commande et dans la Politique d’expédition précisent le délai applicable.

Articles en stock chez Aléthos-Verités : préparation habituelle sous 24 heures ouvrées. Après expédition, acheminement estimé à 2 jours ouvrés en France et à 3 à 5 jours ouvrés dans les autres pays de l’Union européenne. Pour le point relais, l’estimation proposée lors du paiement s’applique.

Autres articles expédiés par nos ateliers partenaires : préparation habituelle sous 24 à 48 heures ouvrées, puis acheminement estimé à 5 à 9 jours ouvrés après expédition, sauf indication particulière sur la fiche produit.

Vêtements : réalisés par notre atelier partenaire situé dans le sud de la France. Le délai indicatif de préparation, production comprise, est de 2 à 6 jours ouvrés pour les articles disponibles, après validation de la commande et du paiement par l’atelier. Après expédition, l’acheminement indicatif est de 2 à 7 jours ouvrés en France et de 4 à 10 jours ouvrés dans les autres pays de l’UE. Ces estimations peuvent être allongées en cas de rupture, de forte activité ou de perturbation ; nous vous informons en cas de difficulté concernant votre commande.

Des perturbations exceptionnelles liées notamment au transport, aux conditions météorologiques, aux périodes de forte activité, aux contrôles administratifs ou douaniers ou à un événement de force majeure peuvent occasionner un allongement des délais.

Un dépassement du délai habituellement constaté ne signifie pas automatiquement que le colis est perdu.

Ces circonstances ne privent toutefois pas le consommateur des droits prévus par la réglementation applicable.

À défaut de délai convenu ou indiqué, le professionnel doit livrer sans retard injustifié et au plus tard dans les 30 jours suivant la conclusion du contrat.

Les modalités plus détaillées sont précisées dans la Politique d’expédition et de livraison disponible sur le site.

9. Suivi des commandes

Après expédition, un numéro ou lien de suivi est communiqué au client lorsqu’il est disponible.

Un délai peut être nécessaire avant que les premières informations apparaissent dans le système de suivi.

Selon le mode d’expédition et le réseau logistique utilisé, un colis peut être pris en charge successivement par plusieurs opérateurs.

Le numéro de suivi ou le transporteur chargé de la livraison finale peut donc évoluer au cours de l’acheminement.

Aléthos-Verités demeure l’interlocuteur du client concernant la bonne exécution de sa commande.

10. Droit de rétractation

Conformément au Code de la consommation, le consommateur dispose en principe d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour informer Aléthos-Verités de sa décision d’exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.

Le consommateur peut exercer son droit de rétractation au moyen de la fonctionnalité de rétractation mise à disposition sur le site ou en adressant à Aléthos-Verités une déclaration claire exprimant sa volonté de se rétracter.

Après notification de sa décision, le consommateur dispose du délai légal applicable pour retourner le produit.

Certaines exceptions légales peuvent notamment concerner :

• les produits véritablement fabriqués selon les spécifications personnelles du client ;
• les produits nettement personnalisés ;
• certains articles scellés ne pouvant être retournés pour des raisons de protection de la santé ou d’hygiène après ouverture.

Les modalités complètes sont précisées dans la Politique de retours et de remboursements.

11. Frais de retour en cas de rétractation

Dans le cadre d’une simple rétractation, d’un changement d’avis ou d’une erreur de taille imputable au client, les frais directs de retour sont à la charge du client.

Afin de faciliter la procédure, Aléthos-Verités peut proposer une étiquette de retour prépayée.

Le coût de cette étiquette peut varier selon le transporteur, le mode de retour, la destination et le service utilisé, notamment en cas de retour via Mondial Relay, Locker ou service postal.

Le montant exact de l’étiquette est communiqué au client avant son utilisation.

Lorsque le client choisit d’utiliser l’étiquette prépayée proposée par Aléthos-Verités, il accepte que son coût préalablement annoncé soit déduit du montant de son remboursement.

Le client peut également, lorsque cela lui est proposé dans les instructions de retour, renvoyer le produit par ses propres moyens et à ses frais.

L’utilisation d’un mode d’expédition permettant le suivi du colis est fortement recommandée.

Ces dispositions ne s’appliquent pas de la même manière lorsqu’un produit est reconnu non conforme, défectueux ou lorsqu’une erreur est imputable à Aléthos-Verités.

12. Remboursement après rétractation

En cas d’exercice valable du droit de rétractation, Aléthos-Verités rembourse le prix effectivement payé pour les produits concernés, conformément à la réglementation applicable.

Lorsqu’un article a été acheté dans une Version Premium, le remboursement porte sur le montant effectivement payé pour cette variante dès lors que l’ensemble des éléments la composant est retourné dans les conditions prévues par la Politique de retours et de remboursements.

Lorsqu’une Version Premium comprend notamment un écrin Premium, une pochette en velours ou d’autres accessoires spécifiques, ces éléments font partie intégrante du produit acheté et doivent être retournés avec celui-ci.

En cas d’absence, de détérioration ou de dépréciation d’un élément composant la variante achetée, Aléthos-Verités pourra tenir compte de la dépréciation effectivement constatée, dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

En cas de rétractation, les frais de livraison initiale sont remboursés dans les conditions prévues à l’article L221-24 du Code de la consommation. Si le client a expressément choisi un mode plus coûteux que la livraison standard proposée, les frais supplémentaires correspondants peuvent être exclus du remboursement. Une livraison offerte ne donne lieu à aucune retenue de frais de transport initialement non facturés.

Lorsque le client utilise une étiquette de retour prépayée proposée par Aléthos-Verités, le coût préalablement annoncé de cette étiquette est déduit du remboursement.

Aléthos-Verités peut différer le remboursement jusqu’à récupération du produit ou jusqu’à ce que le client fournisse une preuve de son expédition, la date retenue étant celle du premier de ces événements.

Le remboursement est effectué au moyen du même mode de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord exprès contraire du client et à condition que cela ne lui occasionne aucun frais supplémentaire.

13. Échanges et erreurs de taille

Lorsque le client souhaite changer de taille sans qu’une erreur ait été commise par Aléthos-Verités, il peut utiliser son droit de rétractation dans les conditions prévues ci-dessus.

La solution généralement proposée consiste à :

1. retourner le produit concerné ;
2. obtenir le remboursement correspondant ;
3. passer une nouvelle commande dans la taille souhaitée.

Les frais directs de retour sont alors à la charge du client.

Lorsque Aléthos-Verités a expédié une taille différente de celle effectivement commandée, le client doit contacter notre service client afin que la situation soit prise en charge conformément aux dispositions applicables.

14. Garanties légales

Les produits vendus par Aléthos-Verités bénéficient de la garantie légale de conformité prévue par le Code de la consommation ainsi que de la garantie légale contre les vices cachés prévue par le Code civil.

Le vendeur répond notamment des défauts de conformité existant lors de la délivrance et apparaissant dans un délai de deux ans à compter de celle-ci.

Lorsqu’un défaut relevant effectivement de la garantie légale de conformité est établi, le consommateur bénéficie des solutions prévues par la réglementation.

Ne constituent notamment pas un défaut de conformité lorsqu’ils résultent effectivement de l’utilisation du produit :

• l’usure normale ;
• les rayures liées à l’usage ;
• les dommages consécutifs à un choc ou une chute ;
• les dommages provoqués par un accrochage ;
• une déformation résultant d’une pression ou d’une torsion ;
• les dommages résultant d’une manipulation ou d’un entretien inadapté ;
• les altérations résultant de produits chimiques, de substances corrosives ou d’une utilisation incompatible avec les caractéristiques du produit.

Ces précisions ne peuvent avoir pour effet de réduire les droits légaux du consommateur lorsqu’un véritable défaut de conformité existe.

Les modalités détaillées figurent dans la Politique de retours et de remboursements.

15. Responsabilité

Aléthos-Verités est responsable de la bonne exécution du contrat conclu avec le consommateur conformément à la réglementation applicable.

Le recours à des fabricants, ateliers, fournisseurs, centres logistiques ou transporteurs partenaires ne supprime pas les droits du consommateur envers Aléthos-Verités.

Aléthos-Verités ne pourra toutefois être tenue responsable lorsque l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat résulte d’un fait imputable au consommateur, d’un événement de force majeure ou d’une autre cause d’exonération reconnue par la loi.

16. Données personnelles

Les données personnelles collectées dans le cadre de la commande sont utilisées notamment pour son traitement, son paiement, sa préparation, son expédition, son suivi et le service client.

Les informations strictement nécessaires à l’exécution de la commande peuvent être transmises aux fournisseurs, fabricants, ateliers, partenaires logistiques, transporteurs et prestataires nécessaires à sa réalisation.

Les modalités complètes concernant la collecte, l’utilisation et la protection des données personnelles figurent dans la Politique de confidentialité du site.

Les préférences relatives aux cookies et traceurs peuvent être modifiées depuis l’outil Préférences en matière de cookies disponible sur le site.

17. Réclamations

Pour toute question ou réclamation concernant une commande, le client peut contacter Aléthos-Verités :

E-mail : alethos-verites@outlook.com
Téléphone : 06 68 16 31 14

Aléthos-Verités recherchera prioritairement une solution amiable avec le client.

18. Médiation de la consommation

Après avoir adressé une réclamation écrite préalable à Aléthos-Verités et en l’absence de résolution amiable, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève Aléthos-Verités, conformément aux dispositions du Code de la consommation.

Médiateur : Société Médiation Professionnelle (SMP)
Adresse : Alteritae, 5 rue Salvaing, 12000 Rodez – France
Site internet : https://www.mediateur-consommation-smp.fr/

Le consommateur peut saisir le médiateur dans les conditions et selon les modalités indiquées sur son site internet.

19. Responsabilité élargie du producteur — REP

Aléthos-Verités adhère à Citeo au titre de la filière de Responsabilité Élargie du Producteur relative aux emballages ménagers et papiers graphiques.

Identifiant Unique REP (IDU) : FR551532_01ACEV

20. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

Le choix du droit français ne peut toutefois pas avoir pour effet de priver un consommateur résidant dans un autre pays des dispositions impératives de protection dont il bénéficie conformément à la réglementation applicable.

En cas de litige, une résolution amiable sera recherchée en priorité.

Le consommateur peut, lorsque les conditions sont réunies, recourir au médiateur de la consommation désigné par Aléthos-Verités.

À défaut de résolution amiable, le consommateur peut saisir la juridiction compétente conformément aux règles légales applicables.

21. Autres politiques du site

Les présentes CGV doivent être lues conjointement avec les autres politiques disponibles sur Aléthos-Verités, notamment :

• la Politique de retours et de remboursements ;
• la Politique d’expédition et de livraison ;
• la Politique de confidentialité ;
• les Conditions d’utilisation ;
• les Mentions légales ;
• les Coordonnées.

Ces documents précisent les modalités applicables à leurs domaines respectifs.

22. Modification des CGV

Aléthos-Verités peut modifier les présentes CGV afin notamment de tenir compte d’une évolution légale, réglementaire, commerciale, logistique ou technique.

Les CGV applicables à une commande sont celles en vigueur au moment où le client valide cette commande.

Une modification ultérieure des CGV ne s’applique pas rétroactivement aux commandes déjà conclues.